Assurances

Trajet scolaire et assurances : questions – réponses

Qu’ils se rendent à l’école seuls ou accompagnés, quels que soient leurs modes de déplacement, les enfants peuvent être victimes d’accidents sur le trajet de la maison à l’école.

Comment sont-ils couverts ? En cas d’accident, quelles assurances peuvent jouer ?

Sur un dispositif de type « car à pattes », nous vous rappelons que sur le plan des assurances (responsabilité civile et accident), les parents gardent toutes leurs prérogatives. Les assurances scolaires souscrites par les parents incluent les déplacements domicile-école. Les enfants prennent le car à pattes comme s’ils se rendaient à une invitation chez un copain.

Si mon enfant est renversé par une voiture alors qu’il traverse la rue en revenant de l’école, quelle assurance va intervenir ?
Quelles que soient les circonstances de l’accident, votre enfant sera pris en charge par l’assurance de la voiture qui l’a renversé. Tout conducteur d’un véhicule à moteur qui heurte un piéton doit indemniser intégralement ses dommages corporels (loi Badinter)

Si mon enfant se blesse tout seul, peut-il être indemnisé ?
Si votre enfant a, par exemple, glissé sur le trottoir en cas de neige ou de pluie, une assurance scolaire, une garantie individuelle accident ou une Garantie des Accidents de la Vie (GAV) peut l’indemniser. Sachez que la garantie responsabilité civile de votre assurance multirisques habitation joue uniquement pour les dommages que votre enfant a causés aux autres.

Nous organisons du covoiturage à tour de rôle avec nos voisins pour déposer les enfants à l’école. Dois-je prévenir mon assureur auto ?
Il n’y a aucune déclaration particulière à faire à votre assureur. En effet, les enfants, qu’il s’agisse des vôtres ou de ceux de vos voisins, sont considérés comme des tiers au titre du contrat d’assurance automobile. Les conséquences d’un accident de la route seront prises en charge par l’assureur au titre de la garantie de responsabilité civile obligatoirement incluse dans votre contrat automobile. Veillez cependant à ne pas transporter plus d’enfants que le nombre de places prévues dans le véhicule et à ce que chacun d’eux attache sa ceinture de sécurité.

Mais pour éviter certains accidents, il est important d’apprendre aux enfants les règles de sécurité dans la rue :
« Je ne dois pas courir, je ne dois pas marcher au bord du trottoir, je dois faire attention en traversant la rue : je traverse sur les bandes blanches, j’attends que le bonhomme soit vert, je regarde à gauche et ensuite je regarde à droite, s’il n’y a personne je peux traverser »

Bref, tout est prévu pour protéger nos enfants mais c’est tout de même à nous, parents, de les sensibiliser aux dangers de la rue, qu’ils soient à pieds ou en transports !